Mentions légales

"Certifié Utilisable !", consulting en ergonomie IHM, Montpellier.
Le site www.certifie-utilisable.com a été conçu et réalisé par Guillaume WALLEZ, propiétaire du site, désigné ci-après par "Certifié Utilisable !".

Les présentes Conditions d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site proposé aux internautes.
La consultation du site reste subordonnée à l'acceptation intégrale et au respect des Conditions d'Utilisation suivantes que "Certifié Utilisable !" se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.

Propriété Intellectuelle

Tous les éléments (textes, images, icônes, etc.) contenus dans le site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.
Ces éléments restent la propriété exclusive de "Certifié Utilisable !" ou du concepteur du site.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite "Certifié Utilisable !", vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site à des fins strictement personnelles.

Dispositions diverses

"Certifié Utilisable !" se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie des contenus.

Loi applicable

Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par la loi française.